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Marques déposées par monsieur SIEGRIST YVAN
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VIA TOLOSANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA TOLOSANA
M. SIEGRIST YVAN

Numéro de dépôt :
3914446
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
VIA TOLOSANA de SIEGRIST YVAN

Présentation de la marque VIA TOLOSANA

Déposée le 19 avril 2012 par monsieur SIEGRIST YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA TOLOSANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur SIEGRIST YVAN domicilié(e) RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIEGRIST YVAN domicilié(e) RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France.

La marque VIA TOLOSANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA TOLOSANA est expirée depuis le 19 avril 2022.

SIEGRIST YVAN a également déposé les autres marques suivantes : DELICAVE , EL CAMINO FRANCES , Miss Effrontée by Yvan Siegrist , COLLECTION DE FAMILLE , VIA PODIENSIS , JMJ, journées mondiales de la jeunesse


M. SIEGRIST YVAN - RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France


M. SIEGRIST YVAN - RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins bénéficiant de l'indication géographique protegée “ Comté de Tolosan ”.